Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations sur l'éditeur et l'hébergeur du site www.archymede.io (ci-après « le Site »).
1. Éditeur du site
- Raison sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER : SAS, SASU, SARL…]
- Capital social : [À COMPLÉTER : montant] €
- Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
- SIREN / RCS : [À COMPLÉTER : n° SIREN], RCS [À COMPLÉTER : ville]
- N° de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : n° TVA]
- E-mail : contact@archymede.io
2. Directeur de la publication
[À COMPLÉTER : prénom et nom], en qualité de [À COMPLÉTER : Président, gérant…].
3. Hébergement
Site et application
Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com (nouvel onglet)
Région d'exécution : [À COMPLÉTER : région Vercel configurée, aujourd'hui iad1 (États-Unis) ; cdg1 (Paris) si l'app est basculée en UE]
Base de données
Neon Inc. (PostgreSQL) — [À COMPLÉTER : adresse de Neon et région du projet, par exemple aws-eu-central-1 (Francfort)]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du Site (structure, textes, logos, marques, captures d'écran, éléments graphiques, logiciels) est la propriété exclusive de [À COMPLÉTER : raison sociale] ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
[À COMPLÉTER : « La marque Archymede est déposée à l'INPI sous le n° … » ou supprimer ce paragraphe]
5. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et les cookies utilisés sont décrits dans notre politique de confidentialité. Le Site n'utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement.
6. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Il ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de son utilisation, ni du contenu des sites tiers vers lesquels des liens peuvent renvoyer.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents de [À COMPLÉTER : ville du siège].